Conditions Générales de Vente et Mentions Légales

Toute inscription aux formations proposées par Ré-Qi-Libre©, l’Énergie de la Vie, implique l’adhésion pleine et entière du responsable de l’inscription aux présentes conditions générales de vente.

Inscription

Toute inscription à une formation doit être confirmée par écrit à l’aide du bulletin d’inscription dûment complété, soit par la page web, soit à partir d’un bulletin d’inscription demandé par mail. L’inscription est accompagné de 30% du montant total de la formation, par chèque à l’ordre de Patricia Penot.

Confirmation d’inscription, programme, convocation et attestation de suivi

Dès réception du bulletin d’inscription, une confirmation d’inscription vous est adressée, le programme ayant été consultés avec l’inscription. Quinze jours avant le début de la formation, une convocation précisant la date, le lieu et les horaires de la formation est adressée au participant. A l’issue de chaque formation, une attestation de suivi de formation est adressée au participant.

Tarifs – Paiement

Les tarifs indiqués ne comprennent pas les frais de restauration ou d’hébergement. Sauf modalités contraires, les factures émises sont payables comptant et sans escompte, au plus tard à la date d’échéance figurant sur celles-ci, par chèque ou par virement bancaire. A défaut, des pénalités de retard à un taux annuel de 25% seront facturées. Ces pénalités de retard sont exigibles le jour suivant la date de règlement figurant sur la facture. En cas de non règlement des factures à l’échéance convenue, le client devra rembourser tous les frais occasionnés par le recouvrement contentieux des sommes dues.

Annulation

Toute demande d’annulation d’une inscription à l’initiative du responsable de l’inscription doit être notifiées par écrit. Sauf cas de force majeure dûment reconnu par nos soins ou en cas d’absence du participant inscrit, sera facturer un dédit de 100% du prix de la formation. Toute formation commencée est due en totalité. Par ailleurs, nous nous réservons le droit d’ajourner une session, au plus tard quinze jours calendaires avant le début de celle-ci, si le nombre de participants prévu est jugé pédagogiquement insuffisant. Dans ce cas, nous nous engageons à prévenir immédiatement chaque participant, par écrit, et à lui proposer une inscription prioritaire sur la prochaine session de la formation concernée.

Différents

En cas de litige, les deux parties s’engagent à le régler par voie amiable, dans toute la mesure du possible. A défaut d’accord amiable, toute contestation sur l’interprétation ou l’exécution du contrat relèvera des tribunaux compétents.

 

Mentions Légales

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  • Droits d’Auteur – Droits de Reproduction

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